Chers membres ,
Nous avons appris le décès de Jacques Dagnelie, qui était un ancien membre du comité des Seniors.
Nous présentons à ses enfants nos plus sincères condoléances.
La messe de funérailles aura lieu le lundi 24 juillet, à 10H30 en l'église Sainte-Anne, place de la Sainte-Alliance, à Uccle
Le comité
Projet de modification et mise à jour du Règlement d'Ordre Intérieur de la Section Seniors:
Une Assemblée Générale Extraordinaire aura lieu le Mardi 5 septembre pour la voter, à 18h30 après la remise des prix.
REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR DE LA SECTION SENIORS
GOLF CLUB DE SEPT FONTAINES Juillet 2023
1. OBJECTIF
Art 01. La Section seniors de 7 F a pour mission de créer des liens amicaux et sportifs et de développer la convivialité entre ses membres ainsi qu'avec les seniors d'autres clubs. Elle s'efforce d'atteindre ce but en organisant, entre autres, des rencontres, coaching, stages, voyages golfiques, repas et plus généralement tout ce qui est de nature à favoriser les objectifs poursuivis.
Elle constitue juridiquement une association de fait.
2. DUREE
Art 02. La Section seniors est constituée pour une durée indéterminée.
3. ADMISSION DES MEMBRES
Art 03. Pour être membre de la Section, il faut :
· Être membre du Club de Sept Fontaines
· Avoir atteint dans l'année 50 ans, tant pour les Dames que pour les Messieurs.
· Être en règle de cotisation de la Section.
Art 04. Le montant de la cotisation annuelle est proposé par le Comité et décidé par l'A.G. L’année comptable commence le 1er novembre pour se terminer le 31 octobre de l’année suivante.
Art 05. Tout senior n'ayant pas renouvelé sa cotisation ne fait plus partie d'office de la Section et ne peut donc plus participer aux activités à partir du 1er janvier suivant. Il ne fera à nouveau partie de la Section qu’après l’enregistrement de son paiement par le trésorier et la régularisation informatique nécessaire pour cet accès.
Art 06. La cotisation n'est jamais remboursée sauf cas exceptionnel laissé à l’appréciation souveraine du Comité. En cas de participation en octobre à nos activités, la cotisation payée à ce moment est valable pour l'année suivante.
4. GESTION - COMPOSITION DU COMITE
Art 07. La Section est gérée par un Comité qui forme une équipe composée d’un(e) Président(e) et de 2 membres au minimum et de 8 membres au maximum, investi des pouvoirs lui permettant d'assurer le bon fonctionnement des activités de la Section.
Art 08. Le/la Président(e) et son Comité (initial) sont élus comme une seule entité par l'Assemblée Générale pour une durée de 3 ans.
Le/la Président(e) peut exercer un maximum de 2 mandats consécutifs.
Le Comité peut décider d’évoluer en cours de mandat quant aux membres qui le composent et leur nombre, sur simple décision du Comité sans devoir passer par une élection à une Assemblée Générale
Art 09. Les candidatures doivent être déposées 40 jours calendrier minimum avant la date de l'Assemblée Générale auprès du Comité. La liste des équipes ainsi que leur composition est affichée aux valves et publiée sur le blog des seniors.
Art 10. L'élection, à bulletins secrets, se fait à la majorité simple des voix des membres présents à l'assemblée générale.
Les procurations et votes par correspondance (courrier, email..) ne sont pas admis.
Le dépouillement des votes se fait par un ancien président qui n’est pas candidat, qui se fera aider par un membre de son choix qui n’est pas candidat non plus.
Si aucune équipe n’atteint 50% de voix, un second tour -de préférence le même jour- départagera les 2 équipes ayant eu le plus de voix.
Il en est de même si deux équipes ont eu exactement 50%
Si la seule équipe qui se présente n’obtient pas au moins 40% des voix, ou que le départage des deux équipes ayant eu le plus de voix et n’ayant pas atteint 50% ne peut se faire le jour de l’Assemblée Générale, l’élection est reportée à une date ultérieure, le Comité sortant assurant l’Interim et veillant au bon déroulement de l’élection suivante.
Art 11. Après l'élection du Comité par l'Assemblée Générale, les membres déterminent entre eux les fonctions à attribuer à chacun.
Art 12. Le membre qui ne désire plus faire partie du Comité peut démissionner avant la fin de son mandat.
Le/la Président(e) peut aussi démissionner. Dans ce cas, un/une nouveau/nouvelle Président(e) sera désigné(e) par le Comité pour le reste du mandat, à vote secret et à la majorité simple des membres présents.
Au cas où aucune majorité n’est possible, une Assemblée Générale extraordinaire sera convoquée dans un délai raisonnable avec comme ordre du jour : élection du/de la Président(e) et de son Comité initial. Le/les candidats peuvent se présenter avec un Comité différent du Comité actuel.
Art 13. Le Comité se réunit aussi souvent que nécessaire et au moins 6 fois par an soit à l’invitation du/de la Président(e), soit à la demande de 2 membres du Comité. Un procès-verbal de séance de chaque réunion de Comité est établi.
Art 14. Les décisions du Comité sont prises à la majorité simple des membres présents.
En cas de parité de voix, celle du/de la Président(e) est prépondérante.
Art 15. Les documents engageant la Section sont signés par le/la Président(e) et au moins deux membres du Comité.
Art 16. Le Comité et son/sa Président(e) sont investis des pouvoirs lui permettant
d'assurer le bon fonctionnement des activités de la Section. Il organise et décide notamment :
· De la communication avec les membres et la direction de notre club
· De l’élaboration du calendrier et de la désignation des capitaines du jour
· Du budget et du montant de la cotisation annuelle (à approuver par l’AG)
· Des prix à attribuer aux vainqueurs
· Des rencontres avec les sections seniors d’autres clubs
· Des voyages golfiques, des stages avec les Pros, des repas
· Des sanctions à appliquer en cas de non-respect de l’étiquette, des règles de golf ou du règlement
· De la convocation des membres à une Assemblée Générale
· Des activités de la section.
6. LA TRESORERIE
Art 17. Le/la trésorier(ère) tient la comptabilité de la section. Il/elle est autorisé(e) à effectuer les dépenses de fonctionnement de la Section et qui sont la conséquence de l’application du règlement ou des décisions du Comité. Il/elle encaisse les cotisations pour le compte de la section. Il/elle peut signer seul les chèques et virements (inférieurs à 1500€). Il/elle informe les membres du Comité de toutes dépenses supérieures à 1500 euros avant de faire le paiement.
Un vérificateur aux comptes peut être nommé hors Comité par l'assemblée générale.
Art 18. Toutes les transactions financières doivent passer exclusivement par le compte bancaire ouvert au nom de la section Seniors du Golf Club de Sept Fontaines. Ont pouvoir de signature sur le compte : le/la Président(e), le trésorier et, si le comité le décide, un membre désigné par celui-ci qui pourra consulter les comptes et ne fera des paiements que sur instruction du/de la Président(e) ou du/de la Trésorier(ère).
Art. 19. L'année comptable commence le 1er novembre pour se terminer le 31 octobre.
7. ASSEMBLEE GENERALE
Art 20. Seuls les membres présents et en règle de cotisation participent et votent à l’Assemblée Générale. Les procurations et vote par correspondance (courrier, e-mail) ne sont pas admis. Les décisions se prennent à la majorité simple
Art 21. L'Assemblée Générale se tient une fois l'an, le second mardi du mois de novembre ou en cas d'empêchement, à la date la plus rapprochée.
Art 22. Les convocations accompagnées de l'ordre du jour sont communiquées à l'ensemble des membres, par affichage aux valves et par e-mail au moins 30 jours avant la date de l'Assemblée Générale.
Art 23. Toute demande d'inscription d'un point particulier à l'ordre du jour par un membre de la section doit être présentée par mail au Comité au moins 20 jours avant la date de l'Assemblée.
Art 24. Le présent règlement ne peut être modifié que par le Comité en fonction et doit être approuvé par un vote à une Assemblée Générale en indiquant à l’ordre du jour les modifications proposées.
Art 25. Les Assemblées Générales extraordinaires sont convoquées d'office par le Comité s'il le juge utile ou quand au moins 20 membres en font la demande par mail.
Art 26. L'ordre du jour comporte les points suivants :
● Rapport du Comité,
● Rapport du trésorier, approbation du bilan de l'exercice écoulé,
● Fixation du niveau des cotisations et charges éventuelles,
● Décharge a donner aux membres du Comité
● Divers
Art.27. Circonstances Exceptionnelles
Au cas où, pour des raisons exceptionnelles laissées à l‘appréciation du Comité qui devra justifier sa décision, une assemblée générale présentielle ne peut se tenir, le Comité organisera une assemblée générale virtuelle. Si cette assemblée générale doit procéder à un vote, celui-ci se déroulera selon des modalités fixées par le comité.
8.DISCIPLINE
Art 28. Les Seniors se doivent d' être des exemples de respect de l'étiquette, d'autrui et des règles de golf. ll leur est particulièrement demandé:
1. D’avoir une attitude irréprochable sur le terrain et une tenue correcte, qui sera celle du Club lors de rencontres avec d’autres clubs
2. de prévenir à temps en cas d'empêchement pour une compétition, 3. de pratiquer un jeu rapide,
4. d'assister aux remises de prix dans la tenue demandée par le Comité.
Art 29. Un membre dont le comportement serait contraire aux objectifs de la section et/ou constitutif de manquements graves aux règles golfiques ou à l’étiquette pourra faire l’objet de sanctions allant de l’avertissement à l’exclusion. L'exclusion ou suspension d'un membre ou toute autre sanction prise à son encontre lui est notifiée par écrit par le Comité après contact avec l’intéressé qui aura l’occasion de s’expliquer. La sanction et ses motifs sont confidentiels.
9.RESPONSABILITE
Les membres de la section Seniors renoncent à tous recours à l’encontre du président et des membres du comité du fait d’annulations, insuccès, prestations partielles, coût ou pertes financières, résultats insatisfaisants voir dommageables de toutes activités proposées et/ou organisées dans le cadre de la section de même que pour des accidents qui pourraient survenir à l’occasion de ces activités, sauf faute grave et intentionnelle.
Les membres de la section sont tenus de répondre personnellement des conséquences dommageables qui pourraient résulter pour eux de leur participation aux activités proposées hors une application des assurances de responsabilité civile souscrites à titre individuel ou via la cotisation fédérale.
10. COMMUNICATION - R.G.P.D
La Section seniors réunit et traite des données personnelles strictement nécessaires de ses membres. Ces données peuvent être partagées pour les besoins d’organisation avec la direction du club de 7 F, les secrétariats administratifs ou sportifs, avec la Fédération directement ou via des plates-formes informatiques, l’AFG.
Hormis ces exceptions, la section Seniors s’engage à ne pas donner accès aux données de ses
membres sans avoir reçu préalablement le consentement des intéressés, sauf contrainte légale ou judiciaire.
Chacun des membres de la section peut à tout moment demander la mise à jour ou le retrait des données figurant dans l’annuaire des seniors.
La Section seniors dispose d’un blog destiné à partager les informations avec ses membres.
Les membres sont en possession d’un mot de passe qui donne accès sur le blog à l’annuaire et aux photos ou vidéos prises lors des rencontres ou voyages.
Il est interdit aux membres ou toute autre personne de diffuser, partager avec des tiers ou utiliser à des fins commerciales ou autres les informations provenant de l’annuaire ou les photos ou vidéos publiées sur le blog sans l’accord préalable des seniors concernés, sauf les photos ou vidéos prises avec le consentement des membres dans le cadre d’une activité parrainée par un sponsor, qui pourront être utilisées par le sponsor.
11. NON-PREVU
Art 30. Tous les cas non prévus au présent règlement sont tranchés souverainement par le Comité.
Adopté lors de l’assemblée générale extraordinaire du……….
Chers membres ,
Nous avons appris le décès de Jacques Scohy: Jacques n'était pas seulement un ancien membre des Seniors mais surtout un membre du comité fondateur de la section, avec Jacques Brabant,Yvan Prosmans et Pitou Verstraete.
Nous présentons à son épouse Mireille nous plus sincères condoléances.
Le comité